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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20161906
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune lors de la...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162040
Préfecture du Var

Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162056
Mairie de Plouhinec

Copie de l'état des lieux visé dans l'arrêté individuel d'alignement du 13 octobre 2011...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161299
Meurthe-et-Moselle Habitat (MMH)

Communication des actes de vente et tout autre document, tels que les actes de financement et de...

26/05/2016 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161115
Mairie de Tours

Copie de documents relatifs à l'opération d'aménagement concédée à la Société d'équipement de la...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161197
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la RCEA RN80 au carrefour Droux Cortelin : 1) la...

28/04/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20160496
Mairie de Sérignan

Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...

17/03/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault

Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160243
Mairie de La Gouesnière

Copie de documents relatifs au chemin des Pins : 1) l'arrêté individuel d'alignement ; 2) le...

18/02/2016 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155821
Mairie de Boulouparis

Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155621
Mairie de Cabriès

Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155677
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155706
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche

Communication d'une copie du document ou des documents faisant état d'arrangements entre la...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155763
Mairie de Brézins

Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » : 1) le...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan

Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...

09/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151780
Mairie de Néac

Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.

21/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale