-
Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
-
Avis 20133902
Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de Salies-du-Salat (SIVOM 31)
Copie de documents relatifs aux travaux d'extension des parkings situés sur la partie sud de la...
-
Avis 20133903
Mairie de Salies-du-Salat
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal, et copie des comptes rendus...
-
Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...
-
Avis 20134563
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un coffret EDF sur le trottoir devant la façade...
-
Avis 20134434
Mairie de Bordeaux
Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...
-
Avis 20134520
Mairie de Rungis
Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...
-
Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
-
Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)
Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
-
Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice
Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...
-
Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
-
Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
-
Avis 20140051
Mairie de Vallauris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...
-
Avis 20140241
Mairie de Tréffiagat
Communication d'une copie du rapport d'expertise sur l'état du pont reliant Tréffiagat-Léchiagat...
-
Avis 20140633
Mairie du Pecq
Copie du cahier des charges relatif à la zone de protection du patrimoine architectural, urbain...
-
Avis 20140788
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20141076
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie de l'autorisation donnée par les anciens propriétaires de la parcelle cadastrée 562...
-
Avis 20141099
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan du réseau électrique afin de connaître les points de raccordement au réseau...