Recherche - CADA

18/02/2016 Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20160100
Communauté de communes Les Vallons du Guiers

Copie de documents relatifs à la zone d'activités de Clermont sise sur le territoire de la...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160129
Mairie de Gennevilliers

Copie de documents dans le cadre de l'exercice du droit de préemption sur un bien immobilier...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption Zones d’activités
Avis 20160185
Mairie de Vieux-Boucau

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités