Recherche - CADA

15/09/2018 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg

Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181158
Mairie de Vauvert

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ; 2)...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181492
Mairie de Roche

Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme : 1) le rapport et...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet

Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche

Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique