Recherche - CADA

Enquête publique Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20004354
ministre de l'équipement (D.D.E. de l'Eure)

- copie de deux procès-verbaux de clôture de la conférence d'instruction mixte à l'échelon local...

07/12/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières Zones d’activités
Avis 19940166
ministre de l'équipement/DDE de la Loire

- documents relatifs à l'autoroute A 67, Rocade-Est RN7-Voie Express: - étude commandée par la...

20/01/1994 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières