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Avis 20191280
Métropole du Grand Nancy
Communication, au format numérique, de l'intégralité des pièces du dossier de DUP concernant le...
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Avis 20190155
Mairie de Genlis
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre de la réhabilitation de la salle de...
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Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...
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Avis 20185947
Conservatoire du littoral
Communication du projet de déclaration d'utilité publique, projeté sur le site des dunes et...
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Avis 20186073
Préfecture de l'Hérault
Communication des annexes mentionnées dans le rapport du commissaire enquêteur, à savoir :
1) n°...
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Avis 20186194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur...
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Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document...
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Avis 20184771
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée par la conseil municipal en 2004 ou...
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Avis 20185013
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'enquête effectuée par les services de la préfecture, dans le cadre de la...
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Avis 20185292
Eaux de Vienne - SIVEER
Communication, dans le cadre de la mise en oeuvre de travaux d'assainissement collectif sur le...
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Avis 20184903
Grand Paris Sud Est Avenir
Communication du dossier d'expropriation soumis à enquête publique en 2013 dans le cadre de la...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon
Copie des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20182847
Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents constitutifs du dossier d’enquête...
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Avis 20183151
Mairie de l'Epine-aux-Bois
Communication des annexes 5 et 6 du rapport d'enquête publique du Plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20183244
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) l'arrêté organisant l'enquête publique ;
2) les...
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Conseil 20183919
Mairie de Carignan-de-Bordeaux
Caractère communicable, à une association locale, de l'entier dossier de révision du plan local...
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Avis 20183192
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication du document attestant de la rémunération du commissaire enquêteur désigné par...
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Avis 20182279
Conseil départemental de la Dordogne
Communication sous forme numérique, des rapports relatifs aux deux études réalisées par...