Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
31/12/2018
Irrecevable/Diffusion publique
Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
31/12/2018
Irrecevable/Imprécise
Irrecevable/Diffusion publique
Vie Publique / Vie Locale
Gestion domaniale
Réutilisation