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Avis 20124368
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire ou autorisations de travaux...
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Avis 20124380
Préfecture de la Corrèze
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
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Avis 20124396
Conseil général du Vaucluse
Copie de l'évaluation établie par le service foncier préalablement à l'acquisition des parcelles...
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Avis 20123991
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...