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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
25/07/2013
Activités sportives
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Affaire courante
Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
25/07/2013
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Subvention
Activités sportives