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Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...
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Avis 20160066
Service départemental d'incendie et de secours du Gers (SDIS 32)
Communication des éléments suivants relatifs aux interventions des sapeurs-pompiers effectuées...
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Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football
Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Avis 20130888
Mairie de Risoul
Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
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Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)
- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...
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Avis 20124504
Préfecture du Rhône
Copie, de préférence par courriel, de la lettre datée du 9 avril 2010 et de pièces jointes, par...
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Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...
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Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau
Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...
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Avis 20194285
Mairie de Thiers
Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...