Recherche - CADA

Pollution Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement

Avis 20153916
Syndicat intercommunal à vocation multiple Durance Luberon (SIVOM 84)

Consultation des documents suivants relatifs à la station d'épuration de Mérindol : 1) les...

24/09/2015 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20153996
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion...

08/10/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole

Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau

Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
Avis 20165793
Communauté de communes Loire-Divatte

Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
Conseil 20172019
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

Caractère communicable, à l’exploitant de la station de traitement (société X) recevant les eaux...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Installations classées
Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)

Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)

Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Avis 20184776
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des fiches de non-conformité et/ou d'incidents...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré

Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...

18/07/2019 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20195531
Mairie de Lantosque

Communication de la copie du document procédant au signalement de l'installation...

23/04/2020 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20201812
Mairie de Plouézec

Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20201865
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20211780
Mairie de Breteil

Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Budgets et comptes