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Avis 20203054
Mairie d'Agos-Vidalos
Copie, par courriel, de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif...
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Avis 20204039
Mairie de Porté Puymorens
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204069
Mairie de la Roque-sur-Cèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204073
Mairie d'Olargues
Communication de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif réglementant les...
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Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...
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Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...
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Avis 20204226
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
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Avis 20204227
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
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Avis 20203673
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le cerfa du 3 août 2020 délivré par le...
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Avis 20203947
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication de la copie des trois titres exécutoires correspondant à des amendes qui lui...
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Avis 20201570
Mairie de Chambon-sur-Lac
Communication de l’ensemble des arrêtés municipaux et règlements relatifs à l’accueil et au...
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Avis 20201676
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information...
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Avis 20202261
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des études, avis de l'État, arrêtés...
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Avis 20201326
Mairie de Murol
Copie des arrêtés municipaux relatifs à la réglementation du stationnement et de l'accueil des...
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Avis 20195568
Ministère de l'Intérieur
Copie de la décision 48SI du 13 décembre 2018 constatant l'invalidité du permis de conduire de...
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Avis 20195580
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du relevé d'information intégral...
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Avis 20195889
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, du relevé d'information...
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Avis 20194357
Mairie de Gouy-Servins
Copie de l'arrêté organisant la circulation lors des travaux de voirie réalisés dans la rue du...
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Avis 20194608
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication d'une copie du récépissé de remise de son permis de conduire invalidé pour solde...
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Avis 20194825
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par voie postale au moyen de l'enveloppe A4 affranchie au tarif recommandé jointe...