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Avis 20215736
Mairie d'Orgeval
Communication des documents (courrier, courriel, rapport, avis, fiche, décision, arrêté, etc.)...
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Avis 20211472
Mairie de Caromb
Communication, de préférence sous forme électronique, du ou des actes par le(s)quel(s) a été...
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Avis 20211561
Mairie de Carpentras
Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.
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Avis 20205539
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication de tout arrêté limitant la vitesse autorisée entre la Mède et la RD 974, sur la...
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Avis 20205238
Mairie de Paris
Communication, en priorité, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés...
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Avis 20204985
Préfecture de police de Paris
Copie de la liste d’attente, complète et à jour, des demandes d’autorisation de stationnement et...
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Avis 20204039
Mairie de Porté Puymorens
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204069
Mairie de la Roque-sur-Cèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...
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Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...
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Avis 20201570
Mairie de Chambon-sur-Lac
Communication de l’ensemble des arrêtés municipaux et règlements relatifs à l’accueil et au...
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Avis 20201326
Mairie de Murol
Copie des arrêtés municipaux relatifs à la réglementation du stationnement et de l'accueil des...
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Avis 20201629
Mairie de Valenciennes
Communication, par courrier électronique ou par consultation sur place, des documents qui ont...
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Avis 20200957
Mairie de Metz
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre des travaux entrepris par...
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Avis 20186171
Mairie de Clohars-Carnoët
Communication de l'arrêté municipal concernant le stationnement place de l'Océan à la suite de...
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Avis 20186200
Mairie de Biscarrosse
Communication des arrêtés municipaux concernant le stationnement à Biscarrosse Plage...
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Avis 20190646
Mairie de Doué-la-Fontaine
Copie de l'arrêté de circulation relatif à la rue de Montfort et le chemin de l’Ouche.
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Avis 20184496
Préfecture de la Manche
Communication d'une copie des documents délivrés par la préfecture afin que les services de la...
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Avis 20181733
Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR)
Communication, au format excel, du document indiquant le dernier taux de réussite des...
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Avis 20182969
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique, de l'arrêté préfectoral VOIAT 00072 du 25 avril 2018.