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Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
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Avis 20195036
Mairie de Canari
Communication du plan du réseau d'adduction d'eau, d'électricité et de téléphone aux droits de...
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Avis 20195075
Toulouse Métropole
Communication de la copie de l'avis de la direction de l’immobilier de l’État (DIE) sur la base...
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Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
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Avis 20195154
Mairie de Bayeux
Communication des documents relatifs à la « convention de concession de longue durée de...
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Avis 20195448
Mairie de Le Val
Communication de la copie des documents suivants :
1) la lettre du préfet signifiant...
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Avis 20194679
Mairie d’Estrablin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les déclarations d...
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Avis 20200615
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie des documents suivants :
1) le commissionnement de l'agent assermenté DDT X pour...