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Avis 20200237
Mairie d'Eguilles
Communication des documents suivants :
1) les factures relatives à la construction d'un trottoir...
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Avis 20200243
Mairie d'Audenge
Communication, dans le cadre de la concession pour la gestion et l'exploitation du camping...
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Avis 20200297
Mairie d'Ecrouves
Communication, par consultation ou envoi postal, des documents (factures, titres de paiement,...
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Avis 20200398
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Communication, par consultation et prise de copies, du registre des mandats et des factures...
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Avis 20200424
Mairie de Corcieux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste des marchés publics de...
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Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
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Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
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Avis 20200580
Communauté de communes de l‘Ile de Ré
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore à disposition au...
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Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...
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Avis 20200627
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole transactionnel signé avec le cabinet X pour mettre un terme au contentieux...
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Avis 20200650
Mairie de Puimoisson
Communication, sur clé USB qu'il fournira, de la copie des documents suivants pour les années...
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Avis 20200658
Mairie de Villebret
Communication, par voie électronique ou par consultation en mairie, de l’ensemble des documents...
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Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
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Avis 20200734
Mairie de Salazac
Consultation des documents suivants :
1) les budgets et comptes de la commune depuis 1981 dans...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20200864
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bilans 2016, 2017, 2018 et 2019 de...
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Avis 20200897
Mairie d'Estagel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du compte administratif 2019, dans son ...
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Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20201226
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants :
1) la facture de Monsieur X relative à l'étude du projet...