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Avis 20200183
Mairie de Brionne
Communication du grand livre comptable sans extraction des comptes de tiers.
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Avis 20200195
Mairie de Brignoles
Copie, en format numérique « Classeur Excel » certifiée conforme, de la liste exhaustive des...
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Avis 20200232
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, par voie dématérialisée (clé USB) ou par envoi...
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Avis 20200237
Mairie d'Eguilles
Communication des documents suivants :
1) les factures relatives à la construction d'un trottoir...
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Avis 20200243
Mairie d'Audenge
Communication, dans le cadre de la concession pour la gestion et l'exploitation du camping...
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Avis 20200297
Mairie d'Ecrouves
Communication, par consultation ou envoi postal, des documents (factures, titres de paiement,...
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Avis 20200398
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Communication, par consultation et prise de copies, du registre des mandats et des factures...
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Avis 20200580
Communauté de communes de l‘Ile de Ré
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore à disposition au...
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Avis 20200650
Mairie de Puimoisson
Communication, sur clé USB qu'il fournira, de la copie des documents suivants pour les années...
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Avis 20200658
Mairie de Villebret
Communication, par voie électronique ou par consultation en mairie, de l’ensemble des documents...
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Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
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Avis 20200734
Mairie de Salazac
Consultation des documents suivants :
1) les budgets et comptes de la commune depuis 1981 dans...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20200864
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bilans 2016, 2017, 2018 et 2019 de...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20201428
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence sur support électronique ou par mail, de tous les mandats de...
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Avis 20201544
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs des frais de représentation du maire...
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Avis 20201576
Mairie de Sainte-Marie-Kerque
Copie du grand livre des comptes de la commune pour l'année 2019
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Avis 20201592
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence sur support électronique ou par mail, de tous les mandats de...
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Avis 20201643
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication de la facture de l'expert forestier X, en date 14 mars 2017, à la suite de...