Recherche - CADA

21/02/2013 Eau Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau