Recherche - CADA

09/06/2016 Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...

09/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20161914
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des accords du département concernant l'aménagement de trois giratoires sur la...

09/06/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Avis 20162064
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...

09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20161270
Mairie de Poissy

Copie de l'intégralité du dossier relatif à la procédure tendant à déclarer d'utilité publique...

09/06/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités