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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Conseil 20175939
Conseil départemental de la Savoie
Caractère communicable des comptes de l’association « Aide aux familles à domicile (AFD) »,...
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Avis 20174987
Mairie de Monteux
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures relatives au coûts des...
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Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
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Avis 20130985
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marlhes (EHPAD)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de l'établissement ;
2) les deux dernières...