Recherche - CADA

08/01/2015 Agriculture

Avis 20144635
Syndicat mixte de la Perelle

Communication de la page 2 du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144646
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...

08/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144666
Mutualité sociale agricole des Landes (MSA 40)

Communication du document officiel délivré par le « propriétaire » à Monsieur X X, demeurant à...

08/01/2015 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)

Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Zones d’activités
Avis 20144724
Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage

Copie de documents concernant l'attribution d'un marché public de fourniture d'une navette...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144763
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 1...

08/01/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144785
Mairie de Buzançais

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144786
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant le marché public « Fourniture d'une solution de géolocalisation en...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144797
Banque de France

Communication de la date d'ouverture du compte bancaire détenu à la banque Martin Maurel par le...

08/01/2015 Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144832
Mairie d'Elliant

Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants se rapportant à...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144833
Communauté de communes Val de l'Indre Brenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144835
Mairie de Mollégès

communication des relevés de décisions du Conseil pour l’habitat agricole en Méditerranée...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Agriculture