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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153186
Mairie de Satillieu
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...