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Avis 20153091
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux contrats dits complexes ou structurés...
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Avis 20153160
Mairie de Sallaumines
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration du centre communal d'action...
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Avis 20153163
Mairie de Montrevel-en-Bresse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal complet des opérations d'évaluation foncière...
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153492
Préfecture du Rhône
Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...
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Avis 20153578
Conseil départemental du Haut-Rhin
Copie des documents attestant du montant des subventions accordées depuis 2007 au comité...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153394
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations figurant dans le fichier des comptes bancaires et assimilés...
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Avis 20153754
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité des pièces de la procédure...
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Avis 20153773
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
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Avis 20153774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires et assimilés...
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Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
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Avis 20154497
Mairie de Wingen
Copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courrier électronique :
1) le compte...
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Avis 20154638
Mairie de Dommartin (69)
Copie, sur support électronique ou papier, de l'ensemble des documents budgétaires et comptables...
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Avis 20154835
Mairie de Wittenheim
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal...
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Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155074
Mairie de Quiévrechain
Copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit...
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Avis 20155099
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication du grand livre des dépenses et des recettes de la comptabilité 2014 comprenant la...