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Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
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Avis 20194551
Mairie de Nice
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs mentionnant la totalité des...
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Conseil 20195390
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège (CDG 09)
Caractère communicable, dans le cadre de la préparation des séances des commissions...
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Avis 20195629
Mairie de Dijon
Communication du tableau de vacance des postes de catégorie C du 31 juillet 2017 à ce jour.
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Avis 20193522
Syndicat Mixte d'Accompagnement des Ainés du Haut Jura (SMAAHJ)
Communication des documents suivants, à la suite de son congé de longue maladie et de son...
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Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
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Avis 20192509
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication, dans le cadre du recrutement de la fille du directeur général des services en...
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Avis 20193094
Mairie de Limonest
Communication des tableaux des effectifs de la commune pour 2018 et 2019.
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Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
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Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem
Communication des documents suivants :
1) le « tableau administratif » de la commune ;
2) pour...
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Avis 20203315
Ministère de la Justice
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20203564
Mairie de La Possession
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'annexe à la...
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Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
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Avis 20202270
Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
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Avis 20200479
Mairie de Provins
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
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Avis 20200486
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
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Avis 20200487
Mairie de Fontainebleau
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
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Avis 20200489
Communauté de communes du Provinois
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...
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Avis 20200622
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Copie des deux derniers organigrammes des services de la commune qui ont été soumis à l'avis du...
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Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...