-
Avis 20184818
Mairie de Barjols
Copie de l'entier rapport d'enquête menée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions...
-
Avis 20184862
Communauté de communes du pays de Chalindrey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20184901
Mairie de Radepont
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS)...
-
Avis 20184925
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents et éléments suivants concernant Monsieur X :
1) la copie de la...
-
Avis 20184996
Mairie de Plachy-Buyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans son dossier...
-
Avis 20185003
Mairie de Plachy-Buyon
Copie des pièces de son dossier notamment :
1) les documents relatifs au passage aux 35 heures...
-
Avis 20185020
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au recrutement d'un...
-
Avis 20185031
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) la copie des arrêtés de recrutement anonymisés sur les...
-
Avis 20185169
Mairie de Cluny
Communication des documents relatifs à sa mise à disposition de la Société des courses de Cluny...
-
Avis 20185174
Mairie de Gonesse
Communication du dossier individuel de sa mandante comprenant les pièces suivantes :
1) le...
-
Avis 20185218
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège (CDG 09)
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical.
-
Avis 20193156
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des conclusions de la commission de réforme interdépartementale (CRI) du 8 octobre...
-
Avis 20193444
Eurométropole de Strasbourg
Communication de l'ensemble des documents qui ont été établis par l’administration sur le régime...