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Avis 20171335
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les différents tableaux de service pour les pôles de...
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Avis 20171473
Association foncière de remembrement d'Egreville
Communication de la délibération du 15 octobre 2016 mettant un terme à la fonction de secrétaire...
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Avis 20171529
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement de l'année 2016 des...
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Avis 20171531
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux différentes...
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Avis 20170775
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des tableaux d’avancement au grade de professeur agrégé hors classe pour les...
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Avis 20170828
Communauté de communes de la Hague
Communication des arrêtés individuels portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire...
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Avis 20170960
Mairie de Bordeaux
Copie de l'entier dossier personnel de son client adressé par envoi postal à son cabinet, pour...
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Avis 20171068
Centre hospitalier national d’ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale n° 6 du 3...
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Avis 20171287
Conseil départemental du Val-d'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces de son dossier administratif ;
2)...
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Avis 20171310
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie et envoi de l'intégralité de son dossier médical comprenant notamment le rapport du...
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Avis 20171322
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste et bulletins de salaire du mois...
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Avis 20170703
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la DGFIP de la Corse du sud :
1) relatifs au...
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Avis 20170715
Mairie de Fontgombault
Communication de la délibération créant et/ou « modifiant » les emplois municipaux.
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Avis 20170772
Mairie de La Lande-de-Fronsac
Communication de l'avis émis par le comité technique relatif à la mise en place de la journée de...
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Avis 20171105
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication sur support numérique de l'enregistrement des débats tenus lors d'une réunion de...
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Avis 20170256
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...
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Avis 20170321
La Poste
Communication des documents suivants relatifs au calcul de la charge de travail des agents :
1)...
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Avis 20170512
Rectorat de l'académie de Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique et sous un format Excel, des listes suivantes...
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Avis 20170539
Mairie de Cherbourg-Octeville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170644
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) concernant l'emploi de...