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Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
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Avis 20130563
Mairie de Cournonteral
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) la délibération approuvant le POS de la...
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Avis 20130772
Mairie de Mauriac
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier relatif à la modification du...
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Avis 20130109
Mairie de Hauterive
Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...
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Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.
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Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG
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Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...
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Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la direction des affaires culturelles...
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Avis 20136021
Centre des monuments nationaux
Communication de l'avis du centre des monuments nationaux sur le projet de plan local...
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Avis 20136031
Mairie de Saint-Palais
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux modifications apportées au PLU de la commune,...
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Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20136085
Mairie de Bompas
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...
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Avis 20136105
Mairie de Priziac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte communale prescrite le 26 avril...
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Avis 20132215
Mairie de Perthes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...
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Avis 20133156
Mairie de Méréville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le...
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Avis 20134298
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion qui s'est...
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Avis 20134327
Mairie de Mimet
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone UD ;
2) le...
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Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...
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Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...