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Avis 20162970
Mairie de Saillans
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur la...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Conseil 20163022
Mairie d'Issou
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20162072
Conseil départemental du Val-d'Oise
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
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Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20162324
Mairie d'Yerres
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'offre de prix détaillée du titulaire...
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Avis 20162561
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162562
Mairie du Pradet
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20162568
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
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Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
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Conseil 20162670
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais (SMICTOM 37-Chinon)
Caractère communicable, au conseil d'un candidat titulaire du précédent marché, de l'acte...
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Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...
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Avis 20161803
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...
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Conseil 20162109
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Caractère communicable, à la société PRO SERVICE ENVIRONNEMENT, candidate évincée du marché...
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Avis 20162132
Communauté de communes du pays Mornantais
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du lot n° 2 « Signalisation »...
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Avis 20162133
Préfecture du Finistère
Copie du bordereau des prix unitaires de la société LACROIX SIGNALISATION, attributaire du lot...
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Conseil 20162289
Conseil départemental de l'Aube
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20162292
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SODILOR, attributaire du marché public...