-
Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
-
Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
-
Avis 20144085
Mutualité sociale agricole de Dordogne et Lot-et-Garonne (MSA 47)
Communication du rapport de l'inspecteur assermenté par la MSA, ainsi que des pièces du dossier,...
-
Avis 20144142
Mairie de Corbehem
Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...
-
Avis 20144149
Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe
Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...
-
Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
-
Avis 20144187
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès du centre de courrier de La Poste à Quillan...
-
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
-
Avis 20144203
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20144206
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants concernant la création de l'association foncière pastorale sur la...
-
Avis 20144222
Mairie de Salernes
Copie intégrale du dossier préalable des travaux à réaliser dans l'église de Salernes, présenté...
-
Avis 20144256
Centre Hospitalier de Beauvais
Communication du document précisant le mode de calcul complet du nombre d'équivalent temps plein...
-
Avis 20144282
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant le soutien apporté par l'Etat, le conseil...
-
Avis 20144285
Ministère de la défense
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20144294
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'approbation du règlement intitulé « interventions en...