Recherche - CADA

15/09/2018 Economie Industrie Favorable

Avis 20180663
Toulouse Métropole

Copie, en leur qualité respective de maire de la commune de Brax et de conseiller municipal de...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180848
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180863
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Copie des documents suivants relatifs à la non-reconduction du marché public, dont sa cliente...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180930
Toulouse Métropole

Communication des dossiers de consultation et de leurs annexes adressés aux entreprises admises...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181402
Parcub - Régie Communautaire d'Exploitation de Parcs de Stationnement

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des bons de commande adressés à la société ABORAH...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181697
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de la rubrique « Analyse du cadre de mémoire technique » de l'entreprise TE.RE.SI,...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181858
Centre hospitalier de Bapaume

Copie, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181870
Mairie de Chambéry

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Tarification des documents
Avis 20181871
Conseil départemental de la Drôme

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180540
Centre hospitalier de Niort

Communication des factures mandatées pour le paiement des équipements acquis par le centre...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public