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Avis 20175291
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par consultation ou délivrance d'une copie, du contrat de licence d'exploitation...
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Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
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Avis 20175508
Mairie de Château-Thierry
Communication des documents suivants concernant la consultation portant sur une concession...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175586
Communauté de communes de l'Orée de Bercé-Belinois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20175599
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20175774
Mairie de Lacroix-Saint-Ouen
Communication des caractéristiques et des avantages de l'offre retenue au regard des critères...
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Avis 20175783
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...
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Avis 20175790
Mairie de Caromb
Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes :
1)...
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Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...
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Avis 20175922
SNCF
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le marché public...
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Avis 20175957
Communauté de communes Flandre Lys
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public passé sous la...
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Avis 20175972
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture...
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Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...
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Avis 20176018
Syndicat Départemental d'Energie (SDE 35)
Communication des documents intitulés « Fiche commune » pour les exercices 2014, 2015 et 2016.
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...
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Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...
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Avis 20174541
Mairie de Saint-Bénézet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...