Recherche - CADA

Economie Agriculture Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20164515
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/11/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20164645
Bordeaux Métropole

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan

Copie des documents suivants : 1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164739
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants concernant le marché public conclu avec la société X, ayant...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164748
Collectivité territoriale de Guyane

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur la...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164776
Mairie de Toulouse

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, du bordereau des prix unitaires (BPU)...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164778
Communauté de communes Loches Développement

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164796
Mairie de Sada

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture de...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164812
Mairie de Manois

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164893
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bon Accueil de Lagnieu (EHPAD)

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'entreprise...

15/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164934
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de la convention de...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165017
Syndicat mixte des marais des Olonnes

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

15/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...

15/12/2016 Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165124
Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle Charleval

Copie du rapport d'analyse des offres concernant le contrat de délégation de service public...

12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20163655
Mairie de Moncel-sur-Seille

Copie, de préférence par courriel, de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire...

06/10/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163671
Mairie de Belz

Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation du pont de Saint-Cado : 1) le dossier...

22/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163745
Mairie d'Herblay

Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...

20/10/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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