Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Transports publics
Economie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Agriculture
Délégué
Incompétence/Renseignement
Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
31/10/2018
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Refus non établi
Défavorable/Commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Transports publics