Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
inspecteur d'académie de Seine-et-Marne
Economie
Agriculture
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Enseignement
Avis 20010841
inspecteur d'académie de Seine-et-Marne
- copie du contrat d'association signé entre l'Etat et le collège de Juilly ; - possibilité pour...
08/03/2001
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Enseignement
Culture
Loisirs
Contrats administratifs