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Economie Affaire courante Incompétence/Privé

Avis 20164614
Paris Région Entreprises

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20090790
président de la société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)

- copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents administratifs communicables...

19/03/2009 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Commerce Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20164261
Systematic Paris-Région

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164362
URSSAF de Bretagne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation des...

03/11/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172032
Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente (INFREP)

Communication du contrat et des avenants du marché public conclu avec le conseil général de...

21/07/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165297
Societé d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 4 du marché public portant sur...

12/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165479
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des relations...

19/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165480
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...

19/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165481
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...

19/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165482
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...

19/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165712
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165713
Aéroport de Bordeaux-Mérignac

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165714
Aéroports de Paris

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165715
Aéroport de Toulouse-Blagnac

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165716
Aéroports de Lyon

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165717
Aéroport de Montpellier-Méditerranée

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165718
Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCI 33)

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165719
Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse (CCI 84)

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165720
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20165721
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI Lyon)

Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...

26/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail