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15/09/2018 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sans objet/Inexistant

Avis 20180680
Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM)

Communication de la notification faite par l’UNCAM au ministère de la santé et des affaires...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20181137
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône

Copie des documents suivants : 1) l'acte et/ou le courrier portant information, dénonciation ou...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20181698
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de la liste des animaux décédés au sein du cirque X au cours des six derniers mois et du...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20181841
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales

Copie papier de toutes les informations complémentaires nécessaires à l'instruction de son...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20182034
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)

Communication des documents établis consécutivement à ses démarches mettant en cause...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20182105
Ministère des solidarités et de la santé

Communication de la notification faite par l’UNCAM au ministère de la santé et des affaires...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires