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Avis 20200259
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics intitulés « Rêve de Noël » et...
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Conseil 20200389
Ministère des Armées
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20200466
Mairie de Casteljaloux
Communication du bail emphytéotique relatif au parc résidentiel de loisirs de CASTEL CHALETS.
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Conseil 20201036
Hôpital Nord Franche-Comté
Caractère communicable, à la société SHAM, candidate évincée du marché public portant sur des...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...