-
Avis 20171733
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & OiseCommunication des documents suivants : 1) les délibérations suivantes prises en bureau...
-
Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du VerdonCaractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...