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Avis 20171656
ACM Habitat Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20171712
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des sous-traités d'exploitation des...
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Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20171989
Ministère de la Justice
Communication des noms des fournisseurs et des contrats les liant à la maison centrale de Clairvaux.
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Avis 20171309
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité d'une directive interne émanant de la...
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Avis 20171589
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20171618
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de...
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Avis 20172688
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...