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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de l'Essonne
22/09/2016
Economie
Affaire courante
Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
22/09/2016
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public