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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
15/01/2009
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Affaire de principe
Défavorable
Avis 20090080
président de la société d'économie mixte (SEM) régionale des Pays de la Loire
- communication du détail de l'offre technique de l'entreprise ARIES, retenue dans le cadre du...
15/01/2009
Défavorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public