-
Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
-
Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
-
Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
-
Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
-
Avis 20192178
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)
Communication des documents dans le cadre du marché public relatif à la construction de...
-
Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
-
Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
-
Avis 20192321
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de l'appel d'offre UNIHA et du cahier des charges établi pour la société X chargée...
-
Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
-
Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
-
Avis 20191456
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants ou d'un lien pour télécharger :
1) le rapport d'analyse...
-
Avis 20191457
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
-
Avis 20191507
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191508
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
-
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20191669
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les contrats 2017 et 2018 avec ADMR et UNA, précisant...
-
Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
-
Avis 20202956
Université de Lyon
Consultation de l'ensemble des bons de commande liés aux quatre marchés publics numérotés...