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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20192562
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant des prestations réalisées par des sociétés relevant du...
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Avis 20192661
Mairie de Mazingarbe
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192726
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une convention de service public...
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Avis 20193053
Syndicat mixte Dorsal
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20193714
Mairie de Gratentour
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20193740
Cour d'appel de Lyon
Communication des bordereaux semestriels de l'ensemble des réquisitions du parquet relatifs aux...
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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20193325
Communauté d'agglomération du Grand Verdun
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l’étude préalable à...
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Avis 20193539
Mairie de Cambrai
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193713
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
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Avis 20193290
Agence Expertise France
Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20191811
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP concernant...
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Avis 20191826
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191835
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...
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Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
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Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...