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Accord-cadre Economie Agriculture Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel

Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175783
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173329
Ministère de l'économie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181663
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants relatifs à l'accord-cadre de fourniture et distribution d'effets...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre