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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202478
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants relatifs à la concession portant sur l’exploitation et...
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Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...
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Avis 20210815
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 76)
Communication des documents suivants relatifs à l'acte de candidature de son client, le 28...
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Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
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Avis 20205317
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle la commune a accordé le...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20204129
Mairie de Veuil
Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...
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Avis 20204216
Mairie d'Oullins
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...
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Avis 20204298
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public (DSP) passé...
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Avis 20204362
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication des courriers formalisant la demande du délégataire de service public de la...
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Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...
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Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence
Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...
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Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
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Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
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Avis 20201843
Mairie de Perrignier
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission d'appel d'offres de la...
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Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
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Avis 20202136
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre à marchés subséquents de services ayant...