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Avis 20181878
Météo France
Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société AIRPLANE DELIVERY...
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Avis 20183177
Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20183336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l'intégralité des pièces composant les dossiers relatifs aux procédures des...
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Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20184079
Mairie de Perpignan
Copie de la convention signée le 30 juin 2018 avec l'Université de Perpignan Via Domitia dans le...
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Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20184514
Mairie de Nancy
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185006
Bordeaux Métropole
Communication de documents administratifs relatifs à la procédure d’attribution du contrat de...
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Avis 20185039
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la convocation...
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Avis 20185447
Mairie de Bailleul
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC des collines :
1) le bordereau des prix...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185583
Redon Agglomération
Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...
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Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Communication des documents suivants :
1) copie conforme des pièces administratives officielles...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190357
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de la décision de retrait et de refus de renouvellement d'habilitation prononcée à...