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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
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Avis 20195410
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l’autorisation d’ouverture tardive...
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Avis 20201312
Présidence de la République
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) la lettre envoyée par le...
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Avis 20200165
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs à la « X...
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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20193290
Agence Expertise France
Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...
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Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents suivants :
1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
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Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
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Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
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Avis 20201843
Mairie de Perrignier
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission d'appel d'offres de la...
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Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
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Avis 20202136
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre à marchés subséquents de services ayant...
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Avis 20202405
Communauté de communes du Pays de Barr
Communication des documents comportant la clause de confidentialité, signés avec la société X...
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Avis 20195581
Conseil régional de la Réunion
Communication des avis émis par la société EGIS VILLE ET TRANSPORTS en sa qualité de maitre...
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Avis 20196091
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 81)
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier, de la procédure de préemption relative à...
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Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles
Communication des documents contractuels suivants :
1) s'agissant des opérations ci-après :
a)...