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Agriculture Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153182
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153322
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication de tout document permettant de connaître le nombre total de jeunes bovins à primer...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20153419
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco

Copie des documents suivants : 1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20153816
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153826
Mairie de Port-de-Bouc

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de prestation...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154570
Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens de la Martinique

Copie du traité d'apport de fonds de commerce de l'entreprise individuelle « la pharmacie X » à...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Pharmacie

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