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Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
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Avis 20161968
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants :
1) les cahiers de transmissions remplis par les gardiens...
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Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
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Avis 20161200
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière de fonctionnaire...
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Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20156187
Mairie de Mercatel
Communication d'une copie des contrats de travail ou des arrêtés concernant tous les employés de...
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Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
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Avis 20152403
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15)
Communication des documents suivants :
1) les postes par cadre d'emplois et par grade prévus au...
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Avis 20151766
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique relatif à l'amiante depuis 2001...
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Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
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Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...
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Avis 20144696
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu intégral de la réunion du Comité...
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Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
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Avis 20141127
Mairie de Largentière
Copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle le maire a attribué la nouvelle...
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Avis 20140850
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant Madame X. et Monsieur X. :
1) l'arrêté de détachement...
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Avis 20140433
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs adoptés par le conseil général...