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Organisation des services Territoriale Travail Et Emploi/Emploi Public Affaire courante

Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des documents suivants : 1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...

09/06/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20161993
Mairie du Port

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents non titulaires, avec...

09/06/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Effectif
Avis 20162049
Mairie de Pantin

Copie des conclusions de l'enquête administrative concernant le service régie de voirie au CTM.

09/06/2016 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20162991
Mairie de Montpellier

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20162992
Mairie de Dijon

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20156136
Mairie de Viroflay

Copie du procès-verbal du comité technique paritaire portant les modifications des horaires des...

04/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la sous-direction de...

03/03/2016 Sans objet/Détruit Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Carrière Handicap - invalidité
Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)

Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.

18/02/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20160515
Mairie de Vaison-la-Romaine

Communication d'une copie du diagnostic portant sur l’organisation des services municipaux de...

17/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...

07/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Conditions de travail Effectif
Conseil 20155709
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Caractère communicable, à un agent et à son avocat, du rapport d'enquête administrative sur le...

07/01/2016 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20155832
Conseil départemental de la Loire

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente : 1)...

07/01/2016 Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Conditions de travail Discipline
Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155918
Mairie de Bouafle

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155920
Mairie de Buchelay

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155921
Mairie de Poissy

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155922
Mairie de Magnanville

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services