-
Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
-
Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
-
Avis 20160609
Préfecture des Landes
Communication des documents suivants, dont il souhaite l'envoi d'une copie par courriel :
1)...
-
Avis 20160664
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier « Natura 2000 » ;
2) le courrier venant...